Les cours d’eau de la CCOV
La Communauté de Communes est traversée par plusieurs cours d’eau : l’Aroffe, la Frézelle, le Mouzon, la Meuse, la Saônelle, le Vair, la Vraine, ainsi que de nombreux affluents. L’ensemble de ces cours d’eau est visible sur la carte ci-dessous. Le linéaire total des cours d’eau s’élève à environ 400km.
Compétente en Gestion des Milieux Aquatiques, la CCOV a plusieurs projets en cours pour l’amélioration de la qualité de ces cours d’eau. En effet, étant soumis à la Directive européenne Cadre sur l’Eau et à la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques, l’atteinte d’une bonne qualité d’eau de l’ensemble des cours d’eau du territoire doit se faire pour l’année 2027. A savoir que pour que la qualité de l’eau soit considérée comme bonne, il faut impérativement que celle-ci présente un bon état chimique ET un très bon ou bon état écologique. Différents paramètres entrent dans le calcul de ces états, comme visible sur le schéma ci-dessous.
(Source : eau.seine-et-marne.fr)
Les projets relatifs au cours d’eau
La Meuse, la Saônelle, le Vair inférieur et leurs affluents
En 2014, la Communauté de Communes a initié un marché de diagnostic de ces trois cours d’eau. L’étude s’est achevé en 2016. Durant celle-ci, le bureau d’étude a effectué une recherche bibliographique, une enquête auprès des communes concernant, des mesures de terrain et un diagnostic de terrain qui ont permis la réalisation d’un programme de travaux à réaliser pour améliorer l’état de cours d’eau.
Le lancement de ce programme de travaux sera initié en 2017 avec le recrutement d’un maître d’œuvre. Des autorisations législatives vont être nécessaires pour ces travaux. De fait, les travaux débuteront au mieux en 2018.
Le Vair, la Vraine, la Frézelle et leurs affluents
En 2016, tout comme pour la Meuse, la Saônelle, le Vair inférieur et leurs affluents, un diagnostic a été lancé sur le Vair, la Vraine, la Frézelle et leurs affluents. Ce diagnostic conduira à la réalisation d’un programme de travaux qui devrait être achevé au courant de l’année 2017.
Une fois le programme de travaux terminé, un lancement se fera aussi via le recrutement d’un maître d’œuvre. Au vu de l’importance des travaux, des autorisations seront nécessaires, et les travaux ne débuteront qu’à partir de la fin 2018.
L’Aroffe
En partenariat avec la Communauté de Communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois, un diagnostic sur l’Aroffe et ses affluents devrait être initié en 2017.
La CCOV est traversée par l’Aroffe aérienne sur les communes de Vicherey, Soncourt et Aroffe. Le cours d’eau de l’Aroffe traverse aussi les communes de Tranqueville-Graux, Harmonville et Autreville mais de manière souterraine.
Objectif principal de ces travaux
Le principal objectif de ces programmes de travaux est l’amélioration de la qualité de l’eau de l’ensemble des cours d’eau du territoire (objectif fixé par l’Europe).
En parallèle des programmes de travaux sur les cours d’eau, le développement des systèmes d’assainissement au sein de l’ensemble des communes de la CCOV contribue fortement à l’amélioration de la qualité de l’eau.
Le projet HEBMA, un projet porté par l'EPAMA-EPTB Meuse
Actuellement, et ce depuis 2008, un projet est en cours sur la Meuse Amont et ses affluents. Ce projet, nommé HEBMA pour aménagements Hydrauliques et Environnementaux du Bassin de la Meuse Amont, a deux objectifs principaux :
- La protection contre les inondations qui représente la moitié des travaux de prévus ;
- L'amélioration de la qualité environnementale dans un objectif d'atteindre les exigences fixées par la Directive Cadre sur l'Eau. Cette deuxième moitié de projet vise le même objectif que les travaux de restauration et de renaturation menés par la CCOV.
Un total de 22 actions qui sont prévues sur le territoire de la CCOV.
Le projet HEBMA s'étend aussi sur les collectivités voisines. Ainsi le CC Terres d'eau dans les Vosges et la CC Meuse Rognon dans la Haute-Marne.
Pour plus d'information, vous pouvez vous rendre sur le site internet de l'EPAMA-EPTB Meuse : http://www.epama.fr/files_fr/accueil.php4
Entretien des cours d’eau
Au sein des programmes de travaux sur les cours d’eau, très souvent des actions sur l’entretien des ripisylves sont proposées.
Cependant, d’un point de vue législatif, l’entretien des cours d’eau est à la charge de chaque propriétaire riverain (Article L215-14 du Code de l’Environnement). En effet, l’entretien des cours d’eau est l’une des rares actions qui ne nécessite pas de dépôt de dossier réglementaire auprès des services de l’Etat (Direction Départementale des Territoires des Vosges), tant qu’aucun véhicule n’entre dans le cours d’eau.
Pour rappel, la propriété au niveau des cours d’eau se divise entre chaque propriétaire riverain selon une ligne imaginaire placée au milieu du cours d’eau (Article L215-2 du Code de l’Environnement). Le schéma ci-dessous illustre ce découpage de propriété.
A savoir tout de même que sur de nombreux affluents, ce découpage de cours d’eau ne s’applique pas. En effet, lors des remembrements les cours d’eau ont été déplacés et la propriété a été transmise à l’association foncière locale. Pour vérifier cela, référez-vous au cadastre de votre commune.
Pour vous aider dans la démarche d’entretien des berges du cours d’eau, référez-vous au document suivant (lien : Support_EntretienCE.pdf ) ou prenez contact auprès de la Communauté de Communes.
Les dossiers réglementaires en bordure de cours d'eau
En bordure de cours d'eau, nombreuses sont les actions qui sont soumises à un dossier réglementaire. Cela signifie qu'un avis positif de la part de la Direction Départementale des Territoires des Vosges, services d'Etat, est nécessaire pour la réalisation des actions.
L'objectif de ce type de procédure est de protéger les cours d'eau en cadrant les actions effectuées dans leur lit ou sur leurs berges.
En France, tous les cours d'eau sont donc soumis à la loi sur l'eau et les milieux aquatique de 2006, appelé LEMA.
Deux types de dossier réglementaire existent : le déclaration et l'autorisation. La liste des actions soumises à dossier réglementaire est compilée dans l'article R214-1 du Code de l'Environnement.
La déclaration
Ce dossier réglementaire concerne les actions de faible ampleur en bordure de cours d'eau.
Il est constitué de plusieurs éléments permettant de décrire le projet, ses impacts et les précautions mises en place pour limiter / éviter ses impacts.
La constitution de ce dossier est disponible à l'article R214-32 du Code de l'Environnement.
Pour l'instruction d'un tel dossier, il faut compter 2 mois de délai.
L'autorisation
Ce dossier réglementaire concerne des travaux d'ampleur plus importantes.
Pour exemple, les travaux de restauration et renaturation menés par la CCOV nécessiteront un dossier d'autorisation.
La composition de ce dossier est indiqué à l'article R181-13 du Code de l'Environnement. Davantage d'informations sont demandés dans le cadre de cette procédure.
De plus, la procédure d'autorisation inclus obligatoirement une enquête publique, qui a un coût, puisqu'elle est assurée par des commissaires enquêteurs rémunérés.
Pour finir, il faut compter entre 9 mois et 1 année d'instruction pour ce type de procédure.
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NATURA 2000, un réseau écologique unique au monde
Le réseau Natura 2000 est un ensemble européen de sites naturels, terrestres et marins, abritant des espèces et des milieux sensibles, rares ou menacés. Son objectif est de les préserver tout en tenant compte des activités humaines. Ainsi, Natura 2000 est un outil de gestion durable du territoire qui concilie préservation de la biodiversité et préoccupations socio-économiques.
Pour assurer ce fonctionnement, un document d’objectif (DOCOB) est réalisé pour chaque site Natura 2000. Au sein de ce DOCOB, diverses actions sont inscrites dans un objectif de conservation, voire d’amélioration de l’état du site. A partir de ce DOCOB, des contrats entre propriétaires, locataires ou gestionnaires et Etat peuvent être souscrit sur les parcelles classées en site Natura 2000. Ces contrats engagent le signataire à respecter des mesures inscrites dans le DOCOB. En échange de cet engagement, le signataire perçoit des aides de l’Etat. Ces contrats se basent uniquement sur le volontariat.
Deux sites Natura 2000 sont entièrement situés sur le territoire de la Communauté de Communes. Il s’agit des zones spéciales de conservation (ZSC) des « Milieux forestiers et prairies humides des vallées du Mouzon et de l’Anger » FR4100191 et de la « Vallée de la Saônelle » FR4100230. Les ZSC correspondent à des parcelles classées au titre de la Directive Habitat Faune Flore. Ces deux sites sont de fait géré actuellement par la Communauté de Communes.
Il existe un deuxième type de zone Natura 2000, les zones de protection spéciales (ZPS), où les parcelles sont classées au titre de la Directive Oiseaux. Ce type de sites Natura 2000 est présent sur le territoire, mais uniquement de manière partielle.
Les mesures de protection dépendent des espèces cibles et donc du classement ZSC / ZPS.
Cartographie des sites sur la CCOV :
Les ZSC de la Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien
Le site "Milieux forestiers et prairies humides des vallées du Mouzon et de l'Anger
Le site
Le site Natura 2000 « Milieux forestiers et prairies humides des vallées du Mouzon et de l’Anger » s’étend sur 340ha, répartis sur 7 communes différentes : Jainvillotte, Pompierre, Circourt-sur-Mouzon, Certilleux, Tilleux et Rebeuville. A ces communes s’ajoutent Mont-lès-Neufchâteau, Neufchâteau et Vouxey qui présentent des bâtiments intégrés dans le site Natura 2000.
Ce site est inscrit en droit français et est donc officiellement une ZSC depuis le 27 mai 2009.
Les espèces et habitats protégés
Le site est classé au titre de la Directive Habitat Faune Flore. En effet, il présente divers habitats qui sont protégés à l’échelle européenne tels que :
♦ Les hêtraies chênaies à aspérules ;
♦ Les érablaies tillaies de pente sur ébouillis qui permettent le développement de scolopendres ;
♦ Des pelouses sèches avec orchidées …
De plus, le site abrite aussi quelques espèces protégées telles que les chauves-souris et quelques espèces floristiques (mélique ciliée, laîche de Haller, Inule d’Angleterre…).
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A gauche, un Grand Murin (Myotis Myotis), et à droite, un Petit Rhinolophe (Rhinolophus hipposideros) (Source : Wikipédia). Le Petit Rhinolophe a la caractéristique de pouvoir se cacher intégralement dans ses ailes lorsqu'il est suspendu sur une paroi.
Le site "Vallée de la Saônelle" FR4100230
Actuellement
Le site Natura 2000 s’étend sur 4 communes : Liffol-Le-Grand, Pargny-sous-Mureau, Midrevaux et Villouxel. La superficie totale du site est de 29ha. Ce site est inscrit au réseau Natura 2000 depuis 2007.
En 2014, la maîtrise d’ouvrage est reprise par la Communauté de Communes qui aura pour premier objectif, la réalisation du document d’objectif de ce site.
Très rapidement après le démarrage de cette mission, des erreurs cartographiques sont soulevées et une procédure de révision du périmètre est alors initiée.
Projet d'agrandissement du site
Cette procédure est de fait l’occasion d’agrandir le périmètre. Des inventaires naturalistes ont donc eu lieu, et le périmètre est actuellement en concertation avec les différentes communes concernées, soit au total, 11 communes. Les 4 initiale, mais aussi Sionne, Mont-lès-Neufchâteau, Frebécourt, Coussey, Domrémy-la-Pucelle, Greux et Maxey-sur-Meuse.
Procédure d'extension du périmètre
pSIC : proposition de Site d'Intérêt Communautaire ; SIC : Site d'Intérêt Communautaire ; ZSC : Zone Spéciale de Conservation
Les habitats et espèces à protéger
Ce site Natura 2000 devant à terme des démarches administratives être une ZPS, sont classement est dû à la présence d’habitats et d’espèces d’intérêts comme par exemple :
♦ Les pelouses calcaires sèches qui abritent de nombreuses orchidées ;
♦ Les sources pétrifiantes avec formation de tuf synonyme d’un milieu aquatique riche en calcaire et en bon état ;
♦ Les tourbières ;
♦ Le vertigo de Desmoulins, escargot rare sur le territoire ;
♦ De nombreuses espèces de chauves-souris : Grand Murin, Petit et Grand Rhinolophe ;
♦ Le cuivré des marais, …
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A gauche, une photo du fond d'un cours d'eau tufeux, avec présence de dépôt de calcaire sur l'ensemble des éléments transportés par l'eau (branches, fruits des arbres, ...). A droite, une cascade dans un cours d'eau tufeux avec dépôt de calcaire sur le fond rocheux.
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A gauche, l'ophrys Bourdon (Ophrys Fuciflora) et à droite l'orchis pyramidal (Anacamptis Pyramidalis). (24 mai 2017, Villouxel)
Le site "Forêt d'harréville-les-Chanteurs" FR2100320
Comme son nom le désigne, ce site Natura 2000 concerne la forêt d'Harréville-les-Chanteurs. Cependant, ce site remonte jusque dans les Vosges, sur la commune de Bazoilles-sur-Meuse.
Ce site est, tout comme les deux sites principaux de la collectivité, un site ZSC (classé au titre de la Directive Habitat, Faune, Flore). Ce site est classé du fait de la présence de plusieurs habitats spécifiques : Hétraies à Aspérules, pelouses sèches, sources pétrifiantes à tuf...
Les ZPS de la Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien
Le site "Bassigny" FR2112011
La Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien est aussi concerné en partie par le site Natura 2000 "Bassigny". Ce site, considéré comme Zone de Protection Spéciale (ZPS) depuis l'arrêté du 5 janvier 2005, est classé au titre de la Directive Oiseaux.
Ce site est entièrement situé sur le département de la Haute-Marne et concerne donc le commune de Liffol-le-Petit.
Les espèces ayant désignées la nomination de ce site sont : le Milan Royal, le Milan Noir, la Cigogne Blanche, la Cigogne Noire, le Gravelot, l'Allouette Lulu, le Busard Cendré, le Martin-pêcheur, le Pic Noir, le Pic Mar, ... C'est au total 56 espèces d'oiseaux qui permettent la désignation de ce site.
La maitrîse d'ouvrage de ce site est assurée par la Chambre d'Agriculture de Haute-Marne.
Le site "Bassigny, partie Lorraine" FR4112011
Quelques communes de la Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien sont concernées par le site Natura 2000 "Bassigny, partie Lorraine". Il s'agit des communes suivantes : Sartes et Pompierre. Ce site est comme pour le site "Bassigny", un site ZPS (arrêté du 26 avril 2006). Il est donc classé au titre de la Directive Oiseaux.
Voici quelques espèces d'oiseaux présentes sur le site et qui ont permis ce classement environnemental : Pie-grièche Ecorcheur, Pic Noir, Pic Mar, Engoulevent d'Europe, Bécasse des bois, Milan Noir, Milan Royal, Gobemouche à collier, ... En tout, 16 espèces différentes justifient ce site.
Le maître d'ouvrage de ce site est la Communauté de Communes Terres d'eau.
Pour davantage d'informations sur la démarche natura 2000 et sur les actualités des sites Natura 2000 gérés par la Communauté de Communes, rendez-vous sur son site internet dédié ! http://ccov.n2000.fr
Les Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF)
Les Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) sont des secteurs classés pour leur intérêt environnemental. Il existe deux types de ZNIEFF :
♦ Les ZNIEFF de type I : représentant des milieux biologiquement et écologiquement intéressant ;
♦ Les ZNIEFF de type II : représentant des milieux naturels, ou peu modifiés, avec de fortes potentialités biologiques.
Sur le territoire, les deux types de ZNIEFF sont présents.
L'inventaire de ces zones permet aujourd'hui une protection de celles-ci. En effet, lors de la réalisation de tout projet, il est essentiel de s'assurer que le projet n'aura pas d'impact sur les zones protégées.
Les ZNIEFF des la Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien
Les ZNIEFF de type I
Sur la Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien, 31 ZNIEFF de type I sont présentes.
Les ZNIEFF de type I sur la Communauté de Communes sont listées ci-dessous :
♦ Bois Saint-Joseph et du coteau Gillot à Harréville-les-Chanteurs (Bazoilles-sur-Meuse)
♦ Coteaux de la rivière à Autigny-la-Tour
♦ Coteau du Chenot à Villouxel
♦ Sources la Glaire et l'Aviove à Villouxel
♦ Zone humide les Roseaux à Liffol-le-Grand
♦ Zone humide Clos Herbus à Pargny-sous-Mureau
♦ Pelouses et prairies calcaires de la friche à Rollainville
♦ Pertes de la Meuse de Bazoilles-sur-Meuse à Neufchâteau
♦ Val le Pretre à Selaincourt (Harmonville)
♦ Prairies et noue les Paquis à Rebeuville
♦ Héronnière de Repeubois à Viocourt
♦ Gîtes à chiroptères de Mont-les-Neufchâteau et Sionne
♦ Pelouses de la cote de l'Est à Circourt-sur-Mouzon
♦ Forêt de Ravin les Crants à Neufchâteau
♦ Gîte à chiroptères de Coussey
♦ Gîtes à chiroptères à Mont-l'Etroit (Clérey-la-Côte et Punerot)
♦ Gîte à chiroptères de Neufchâteau
♦ Source et ruisseau de Berthelevaux à Coussey
♦ Ruisseau le Petit Bany de Beaufremont à Landaville
♦ Vergers autour de Dolaincourt et Courcelles-sous-Châtenois
♦ Butte entre Landaville et Beaufremont
♦ Carrière vers la combe à Attignéville
♦ Carrière vers la voie de Landaville à Rouvres-la-Chétive
♦ Carrière vers les Colombelles à Landaville
♦ Forêt de Neufeys et gîte à chiroptères à Vouxey
♦ Carrière vers Berthelevaux à Coussey
♦ Pelouses vers le Potelon à Attignéville
♦ Gîte à chiroptères de Pompierre
♦ Gîtes à chiroptères de Midrevaux
♦ Gîte à chiroptères de Jubainville
♦ Coteau des Chenages à les Roises
Cartographie des ZNIEFF de type I : ZNIEFF I
Les ZNIEFF de type II
Les ZNIEFF de type II sur la Communauté de Communes sont au nombre de 5. Il s'agit de :
♦ Côtes du Toulois (Clérey-la-Côte et Punerot)
♦ Forêts domaniales de Vaucouleurs, de Montigny, du Vau, des Batis et de Maupas (Ouest du territoire)
♦ Pays de Neufchâteau (qui occupe près de 50% du territoire)
♦ Prairies et bois du Bassigny et de la vallée de la Meuse entre Harréville-les-Chanteurs et Meuvy (Bazoilles-sur-Meuse)
♦ Vallée de la Meuse (En limite avec le département de la Meuse, sur les communes de Greux et de Maxey-sur-Meuse.
Cartographie des ZNIEFF de type II : ZNIEFF 2
Les Espaces Naturels Sensibles (ENS)
En plus des zones Natura 2000 et de ZNIEFF, la Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien abrite périmètres classés nommés Espaces Naturels Sensibles (ENS).
Sur l'ensemble des Vosges, plus de 450 ENS sont comptabilisés. Ces ENS sont définis à partir de plusieurs critères : intérêt floristique, intérêt faunistique, rareté, originalité des habitats, diversité des habitats, représentativité, degré de conservation, superficie, fragilité naturelle, contiguité avec des milieux naturels, réseau de milieux naturels similaires, attrait intrinsèque et paysager, pression anthropique, possibilité de mobiliser des partenaires, structure foncière, valeur pédagogique ou touristique.
Les ENS dépendent du Conseil Départementale des Vosges. La collectivités comptablise 91 ENS sur l'ensemble du territoire.
Ces zones sont classées pour la présence :
♦ Vergers qui abritent de nombreuses espèces d'oiseaux et d'insectes
♦ Prairies naturelles
♦ Gîtes à chiroptères (espèces protégées)
♦ Marais peuplés de batraciens
♦ Rivières
♦ Forêts (élément essentiel pour les chauves-souris et lieu de vie de nombreux oiseaux)
♦ Complexes alluviaux ...
Cartographie des ENS sur le territoire : ENS
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