La pr\u00e9sence du demandeur est obligatoire au d\u00e9p\u00f4t et \u00e0 la remise.<\/p>\n\n\n\n
– UNE PHOTO DE MOINS DE 6 MOIS (de face, visage, cou et oreilles d\u00e9gag\u00e9s, expression neutre, sans lunettes, sur fond gris ou bleu clair)<\/p>\n\n\n\n
– UN JUSTIFICATIF DE DOMICILE EN ORIGINAL (ex : facture edf, t\u00e9l\u00e9phone, eau\u2026) Photocopie refus\u00e9e
En cas d\u2019h\u00e9bergement chez un tiers, fournir son justificatif de domicile original accompagn\u00e9 d\u2019une attestation sur l\u2019honneur d\u2019h\u00e9bergement depuis plus de trois mois et de sa pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
La demande doit \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e en pr\u00e9sence de la personne d\u00e9tentrice de l\u2019autorit\u00e9 parentale munie de sa pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 et du livret de famille. Les pi\u00e8ces requises pour toute demande sont : Les pi\u00e8ces requises pour toute demande sont : Les pi\u00e8ces requises pour toute demande sont : MAIRIE DE NEUFCHATEAU:<\/strong> La pr\u00e9sence du demandeur est obligatoire au d\u00e9p\u00f4t et \u00e0 la remise.<\/p>\n\n\n\n UNE PHOTO DE MOINS DE 6 MOIS (de face, visage, cou et oreilles d\u00e9gag\u00e9s, expression neutre, sans lunettes, sur fond gris ou bleu clair).<\/p>\n\n\n\n UN JUSTIFICATIF DE DOMICILE EN ORIGINAL (ex : facture edf, t\u00e9l\u00e9phone, eau\u2026) Photocopie refus\u00e9e. TIMBRES FISCAUX (sur le site internet : timbres.impots.gouv.fr ou directement dans un d\u00e9bit de tabac).<\/p>\n\n\n\n 86 euros pour les majeurs<\/strong> La demande doit \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e en pr\u00e9sence de la personne d\u00e9tentrice de l\u2019autorit\u00e9 parentale munie de sa pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 et du livret de famille. Les pi\u00e8ces requises pour toute demande et : Les pi\u00e8ces requises pour toute demande et : Les pi\u00e8ces requises pour toute demande et :
CAS D\u2019UTILISATION DU NOM D\u2019USAGE :<\/strong>
Pour la mention \u00ab usage \u00bb pour les femmes suite \u00e0 un divorce, fournir le jugement autorisant l\u2019usage du nom de l\u2019ex-conjoint
Pour la premi\u00e8re mention \u00ab veuve \u00bb ou \u00ab \u00e9pouse \u00bb, fournir l\u2019acte d\u2019Etat Civil (livret de famille refus\u00e9).<\/p>\n\n\n\nPOUR LES MINEURS<\/h4>\n\n\n\n
En cas de divorce des parents, fournir le jugement.
En cas de s\u00e9paration des parents (sans jugement) fournir l\u2019autorisation et carte d\u2019identit\u00e9 du parent non pr\u00e9sent.
En cas de r\u00e9sidence altern\u00e9e, obtenue par d\u00e9cision de justice, joindre en plus du jugement les justificatifs de domicile et pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 des deux parents.<\/p>\n\n\n\nPOUR UNE PREMIERE DEMANDE<\/h4>\n\n\n\n
– Passeport \u00e9lectronique ou biom\u00e9trique p\u00e9rim\u00e9 de moins de 5 ans ou \u00e0 d\u00e9faut acte de naissance dat\u00e9 de moins de trois mois (sauf si commune reli\u00e9e au syst\u00e8me COMEDEC) et document officiel avec photo (permis de conduire, carte vitale\u2026)
(gratuit)<\/p>\n\n\n\nPOUR UN RENOUVELLEMENT<\/h4>\n\n\n\n
– carte d\u2019identit\u00e9 \u00e0 restituer (originale)
(gratuit)
– si p\u00e9rim\u00e9e depuis plus de 5 ans, fournir acte
de naissance<\/p>\n\n\n\nPOUR PERTE OU VOL<\/h4>\n\n\n\n
– d\u00e9claration de perte \u00e9tablie sur place
– d\u00e9claration de vol \u00e9tablie en gendarmerie ou police nationale
– acte de naissance dat\u00e9 de moins de trois mois (sauf si commune reli\u00e9e au syst\u00e8me COMEDEC)
– document officiel avec photo (passeport, permis de conduire, carte vitale)
– timbres fiscaux d\u2019une valeur de 25 euros (\u00e0 acheter en ligne sur timbres.impots.gouv.fr ou dans un d\u00e9bit de tabac)<\/p>\n\n\n\n
\n\n\n\n
28 RUE SAINT-JEAN 88300 NEUFCHATEAU
Prise de rendez-vous : https:\/\/app.synbird.com\/88300-neufchateau-mairie-de-neufchateau<\/a><\/p>\n\n\n\nPasseport<\/h2>\n\n\n\n
PIECES A FOURNIR DANS TOUS LES CAS :<\/h4>\n\n\n\n
PRE-DEMANDE EN LIGNE SUR LE SITE :\u00a0https:\/\/passeport.ants.gouv.fr\/<\/a><\/h5>\n\n\n\n
<\/a>
Ou formulaire CERFA \u00e0 remplir sur place<\/h5>\n\n\n\n
En cas d\u2019h\u00e9bergement chez un tiers, fournir son justificatif de domicile original accompagn\u00e9 d\u2019une attestation sur l\u2019honneur d\u2019h\u00e9bergement depuis plus de trois mois et de sa pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
42 euros pour les mineurs de 15 \u00e0 17 ans<\/strong>
17 euros pour les mineurs de moins de 15 ans<\/strong>
CAS D\u2019UTILISATION DU NOM D\u2019USAGE :<\/strong>
Pour la mention \u00ab usage \u00bb pour les femmes suite \u00e0 un divorce, fournir le jugement autorisant l\u2019usage du nom de l\u2019ex-conjoint
Pour la premi\u00e8re mention \u00ab veuve \u00bb ou \u00ab \u00e9pouse \u00bb fournir l\u2019acte d\u2019Etat Civil (livret de famille refus\u00e9).
En cas de modification d\u2019Etat-Civil, si le passeport est encore valide : gratuit \u00e0 concurrence de la dur\u00e9e de validit\u00e9.<\/p>\n\n\n\nPOUR LES MINEURS<\/h4>\n\n\n\n
En cas de divorce des parents, fournir le jugement.
En cas de s\u00e9paration des parents (sans jugement) fournir l\u2019autorisation et carte d\u2019identit\u00e9 du parent non pr\u00e9sent.
En cas de r\u00e9sidence altern\u00e9e, obtenue par d\u00e9cision de justice, joindre en plus du jugement les justificatifs de domicile et pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 des deux parents.<\/p>\n\n\n\nPOUR UNE PREMIERE DEMANDE<\/h4>\n\n\n\n
carte d\u2019identit\u00e9 s\u00e9curis\u00e9e (original)
A d\u00e9faut acte de naissance dat\u00e9 de moins de trois mois<\/strong><\/p>\n\n\n\nPOUR UN RENOUVELLEMENT<\/h4>\n\n\n\n
passeport \u00e0 restituer (original).
Si passeport non s\u00e9curis\u00e9, fournir CNI s\u00e9curis\u00e9e ou acte de naissance de moins de 3mois<\/p>\n\n\n\nPOUR PERTE OU VOL<\/h4>\n\n\n\n
d\u00e9claration de perte \u00e9tablie sur place, d\u00e9claration de vol en Gendarmerie ou Police Nationale
fournir une carte d\u2019identit\u00e9 s\u00e9curis\u00e9e si possible.<\/p>\n\n\n\n
\n\n\n\n