Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Retrouvez ici la liste des comptes-rendus des Conseils Muncipaux de la ville de Neufchâteau en téléchargement
2025
- COMPTE RENDU DU 4 JANVIER 2025
- Délibération 1 – Installation du Conseil Municipal et élection du maire
- Délibération 2 – Fixation du nombre d’adjoints de la commune nouvelle
- Délibération 3 – Élection des adjoints de la commune nouvelle
- Délibération 4 – Désignation du maire délégué
- Délibération 5 – Création du conseil communal au sein de la commune déléguée
- Délibération 6 – Désignation des adjoints de la commune déléguée
- Délibération 7 – Lecture et diffusion de la charte de l’élu local
- Délibération 8 – Fixation ordre du tableau du conseil municipal
- Délibération 9 – Désignation des conseillers délégués de la commune nouvelle
- Délibération 10 – Indemnités du maire, des adjoints et des délégués – commune nouvelle et commune déléguée
- Délibération 11 – Délégations consenties au maire par le conseil municipal
- Délibération 12 – Constitution des commissions d’instruction
- Délibération 13 – Commission d’appel d’offres
- Délibération 14 – Commission consultative délégation service public
- Délibération 15 – Création et détermination nombre de membres du CCAS
- Délibération 15 A – Élection des membres représentant le conseil municipal au CCAS
- Délibération 16 – REANE Désignation des membres
- Délibération 17 – Désignation des délégués au sein d’organismes extérieurs
- Délibération 18 – Désignation des représentants au CST
- Délibération 19 – Personnel – Création d’emploi fonctionnel de DGS
- Délibération 20 – Personnel – Tableau des effectifs
- Délibération 21 – Transmission électronique des actes
2024
- COMPTE RENDU DU 16 DECEMBRE 2024
- COMPTE RENDU DU 18 NOVEMBRE 2024
- COMPTE RENDU DU 8 OCTOBRE 2024
- COMPTE RENDU DU 26 AOUT 2024
- COMPTE RENDU DU 17 JUIN 2024
- COMPTE RENDU DU 8 AVRIL 2024
- COMPTE RENDU DU 11 MARS 2024
2023
- COMPTE RENDU DU 25 SEPTEMBRE 2023
- COMPTE RENDU DU 3 JUILLET 2023
- COMPTE RENDU DU 5 JUIN 2023
- COMPTE RENDU DU 11 AVRIL 2023
- COMPTE RENDU DU 28 FEVRIER 2023
2022
- COMPTE RENDU DU 22 NOVEMBRE 2022
- COMPTE RENDU DU 26 SEPTEMBRE 2022
- COMPTE RENDU DU 29 JUIN 2022
- COMPTE RENDU DU 30 MAI 2022
- COMPTE RENDU DU 4 AVRIL 2022
- COMPTE RENDU DU 7 MARS 2022
2021
- COMPTE RENDU DU 8 NOVEMBRE 2021
- COMPTE RENDU DU 20 SEPTEMBRE 2021
- COMPTE RENDU DU 6 JUILLET 2021
- COMPTE RENDU DU 17 MAI 2021
- COMPTE RENDU DU 5 MARS 2021
2020
