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Documents d’urbanisme
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Documents d’urbanisme

DOCUMENTS D’URBANISME EN VIGUEUR SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L’OUEST VOSGIEN 

Il est possible de consulter ci-dessous le zonage et le règlement des documents d’urbanisme en vigueur sur le territoire de la Communauté de Communes. Les autres pièces de ces documents, comme le rapport de présentation et les annexes, sont consultables au siège de la Communauté de Communes de l’Ouest Vosgien, à la mairie des communes concernées, ainsi que sur le géoportail de l’urbanisme.

PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSVM) 

PLAN LOCAL D’URBANISME (PLUi)

Se référer au Géoportail de l’Urbanisme (GPU) via ce lien https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

État civil

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Déchèteries

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