Carte communale de la commune de Moncel-sur-Vair
La carte communale est un document d’urbanisme qui, à l’échelle de la commune de Moncel-sur-Vair, établit un périmètre d’aménagement. Il a été approuvé le 6 octobre 2004.
La carte communale est opposable à toute personne publique ou privée pour l’exécution de tous travaux ou constructions.
L'ensemble du dossier est consultable à la Mairie de Moncel-sur-Vair et à la Communauté de Communes du Bassin de Neufchâteau.
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Carte communale de la commune de Maxey-sur-Meuse
La carte communale est un document d’urbanisme qui, à l’échelle de la commune de Maxey-sur-Meuse, établit un périmètre d’aménagement. Il a été approuvé le 11 janvier 2008.
La carte communale est opposable à toute personne publique ou privée pour l’exécution de tous travaux ou constructions.
L'ensemble du dossier est consultable à la Mairie de Maxey-sur-Meuse et à la Communauté de Communes du Bassin de Neufchâteau.
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Carte communale de la commune de Greux
La carte communale est un document d’urbanisme qui, à l’échelle de la commune de Greux, établit un périmètre d’aménagement. Il a été approuvé le 10 décembre 2010.
La carte communale est opposable à toute personne publique ou privée pour l’exécution de tous travaux ou constructions.
L'ensemble du dossier est consultable à la Mairie de Greux et à la Communauté de Communes du Bassin de Neufchâteau.
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Carte communale de la commune de Grand
La carte communale est un document d’urbanisme qui, à l’échelle de la commune de Grand, établit un périmètre d’aménagement. Il a été approuvé le 16 juin 2011.
La carte communale est opposable à toute personne publique ou privée pour l’exécution de tous travaux ou constructions.
L'ensemble du dossier est consultable à la Mairie de Grand et à la Communauté de Communes du Bassin de Neufchâteau.
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