Entretien et restauration des cours d’eau

Autrefois essentiels pour leur rôle économique (énergie hydraulique, bois de chauffage…), les cours d’eau faisaient régulièrement l’objet d’un entretien régulier. Cependant, au fil des ans, leur attrait s’est amoindri et de nombreux cours d’eau ont été négligés, tombant dans l’abandon.

Aujourd’hui, face à la nécessité d’améliorer la qualité de l’eau et de préserver les écosystèmes, des programmes structurés de restauration et d’entretien des cours d’eau ont été mis en place sur le territoire. Ces actions visent à redonner aux cours d’eau leur fonction d’autoépuration naturelle, primordiale pour la santé de nos territoires.

LE COURS D’EAU : DÉFINITION ET CARTOGRAPHIE

Qu’est-ce qu’un cours d’eau ?

Est considéré comme cours d’eau tout écoulement d’eaux courantes dans un lit naturel à l’origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant une majeure partie de l’année.

A noter : cette définition est retenue pour la réalisation d’une cartographie officielle des cours d’eau qui est visible sur le site de la Préfecture    des    Vosges : https://www.vosges.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Eau/Cours-d-eau-plans-d-eau/Cartographie-et-identification-des-cours-d-eau/Cartographie-et-identification-des-cours-d-eau

FONCTIONEMENT ET STRUCTURE D’UN COURS D’EAU ET DYNAMIQUE FLUVIALE

Un cours d’eau, ce n’est pas seulement de l’eau qui s’écoule, c’est un véritable écosystème en mouvement ! La rivière est un milieu vivant, un ensemble complexe d’interactions entre ses différents éléments, qui évolue au fil du temps. Lorsqu’on parle d’aménagement, on ne se limite pas simplement au lit du cours d’eau, mais on prend aussi en compte ses berges. La gestion d’une rivière ne concerne pas uniquement l’eau, elle inclut également la gestion des sols qui l’entourent.

Un cours d’eau s’intègre dans un bassin versant, cette zone qui définit l’influence du fleuve sur son environnement géographique. Ce bassin fonctionne comme une cuvette, collectant les eaux de pluie et les dirigeant vers la rivière. Le système fluvial est un ensemble dynamique où l’eau courante et stagnante interagissent, non seulement entre elles, mais aussi avec le milieu terrestre. C’est ce qu’on appelle un hydrosystème.

Un hydrosystème se caractérise par plusieurs dimensions :

*L’axe longitudinal (de la source à la confluence)

*La dimension transversale (le lit majeur et la plaine d’inondation)

*La dimension verticale (les échanges avec la nappe phréatique et l’atmosphère

ENTRETIEN RÉGULIER DU COURS D’EAU : VOS DROITS ET DEVOIRS

Les berges et le lit des cours d’eau non domaniaux sont la propriété des riverains, jusqu’au milieu du lit mineur. Toutefois, cela ne concerne pas l’eau qui y circule. En tant que propriétaires, les riverains ont la responsabilité de maintenir et d’entretenir régulièrement ces zones. L’objectif ? Garantir un écoulement naturel de l’eau, préserver l’intégrité des berges et protéger la faune et la flore, ainsi que les écosystèmes aquatiques.

L’entretien des cours d’eau est une obligation imposée par le Code de l’environnement pour assurer un bon écoulement des eaux. Pas besoin de déclaration administrative si l’entretien reste modéré et n’impacte pas le milieu aquatique de manière significative. Les principales actions à réaliser de façon périodique sont les suivantes :

• Retirer les embâcles et débris qui gênent l’écoulement de l’eau,
• Tailler ou recéper la végétation qui borde les rives,
• Faucarder localement : couper ou tailler les végétaux comme les roseaux qui envahissent le lit du cours d’eau.

Ces opérations régulières sont essentielles pour maintenir l’équilibre et la santé de nos rivières et cours d’eau.

QUELQUES CONSEILS :

Lors des opérations d’entretien, voici quelques conseils à prendre en compte :

• Favoriser les alternances d’ombre et de lumière sur le cours d’eau
• Favoriser la diversité des tailles, des âges et des espèces présentes
• Conserver des arbres morts en dehors du lit (quand ils ne génèrent pas de problèmes hydrauliques) car ils constituent des habitats et des lieux de nidifications.
• Favoriser une végétation adaptée des berges (végétation haute de type arbres et arbustes) pour limiter un développement végétal aquatique excessif (origine d’un mauvais écoulement). Elle créera un ombrage qui limitera l’extension des plantes aquatiques.
• Privilégier les interventions en automne ou hiver. Pas de travaux d’élagages et coupes d’arbres entre le 15 mars et 15 août- réalisation des plantations entre novembre et février

Toute intervention au-delà de l’entretien courant peut être soumise à une procédure administrative préalable (dépôt d’un dossier Loi sur l’Eau) notamment quand le risque de perturber le profil d’équilibre du cours d’eau est élevé. Il s’agit par exemple (cf schéma ci-dessous) des opérations de curage, busage, stabilisation de berges par des techniques non végétales…

LA RESTAURATION DES COURS D’EAU

Au-delà de l’entretien courant des cours d’eau, des actions de restauration deviennent essentielles pour préserver et améliorer leur qualité. Ces projets sont souvent mis en place par les collectivités ou les syndicats de rivière dans le cadre de leur mission GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). Ces travaux comprennent généralement plusieurs interventions clés :

• La plantation de ripisylve : arbres, arbustes et boutures plantés en bordure des rives. Une ripisylve bien pensée, variée en espèces et en âges, permet de :

-Renforcer la stabilité des berges grâce aux racines des arbres,

-Filtrer les eaux de ruissellement,

-Créer de l’ombre au-dessus du lit, limitant ainsi les pertes d’eau par évaporation.

• L’aménagement ou la suppression d’ouvrages hydrauliques (seuils, barrages, etc.) : cette action vise à garantir la continuité écologique du cours d’eau, facilitant ainsi le transport des sédiments et la circulation des espèces.
• La diversification du lit du cours d’eau : pour redynamiser le flux à l’étiage, on introduit des sinuosités, des banquettes végétalisées, ou encore des opérations de retalutage.
• La mise en défens des berges : cette mesure protège les berges du piétinement des bovins. Souvent, des dispositifs d’abreuvement sont installés pour le bétail, tels que des descentes aménagées, des pompes à nez, ou des passages à gué.

Ces actions permettent d’améliorer l’équilibre écologique des cours d’eau tout en contribuant à la préservation de la biodiversité locale.

Gestion des milieux aquatiques : état d’avancement des travaux et programmes menés par la Communauté de Communes de l’Ouest Vosgien

Le territoire de la Communauté de Communes de l’Ouest Vosgien (CCOV) est traversé par de nombreux cours d’eau dont notamment la Meuse et ses principaux affluents que sont le Mouzon, le Vair et la Saônelle. L’ensemble de ce réseau hydrographique comporte un linéaire de cours d’eau s’élevant à plus de 400 km.

Dans le cadre de sa compétence GEMAPI – compétence obligatoire depuis 2018 – la Communauté de Communes de l’Ouest Vosgien doit contribuer à l’atteinte de l’objectif européen de « bon état » des masses d’eau d’ici 2027. Pour cela, elle assure la maîtrise d‘ouvrage de plusieurs programmes de restauration et entretien de cours d’eau, l’accompagnement des porteurs de projets (associations par exemple) et le conseil aux communes et propriétaires riverains de cours d’eau.

Les trois programmes collectifs de restauration, renaturation et entretien de cours d’eau actuellement engagés concernent :

• La Meuse, la Saônelle, le Vair inférieur et leurs affluents,
• Le Vair supérieur, la Vraine, la Frézelle et leurs affluents,
• L’Aroffe et ses affluents.

Concernant le programme de restauration et entretien de la Meuse, la Saonelle et le Vair inférieur, à la suite des études menées, un programme de travaux a été acté sur quatre années, soit 27 sites d’intervention. La première année du programme (tranche 1) concerne les communes de Bazoilles-sur-Meuse, Frebécourt et Neufchâteau pour le fleuve Meuse, Greux pour le ruisseau des Roises et Maxey-sur-Meuse pour le ruisseau du Vau, soit un linéaire d’environ 10 km. Les travaux consistent synthétiquement à :

• Restaurer la ripisylve par des plantations d’arbres et arbustes en haut de berge
• Entretenir la ripisylve et enlever les embâcles pour favoriser l’écoulement de l’eau,
• Mettre en défens les berges, réaliser des passages à gué et zones d’abreuvement aménagées pour le bétail,
• Stabiliser certaines berges,
• Restaurer la continuité écologique et diversifier les écoulements par la mise en place de banquettes végétalisées dans le cours d’eau.

Les travaux de cette première tranche sont confiés à l’entreprise SW Environnement et ont débuté en avril 2024 par la restauration du ruisseau des Roises à Greux (suppression des vannages et diversification des écoulements par la mise en place de banquettes végétalisées ) et ont repris en hiver 2024/2025 par l’entretien de la végétation (élagage, coupes d’arbres en têtard), gestion des embâcles, plantations, réalisation d’un passage à gué et pose de clôtures, au niveau du ruisseau des Roises, du ruisseau du Vau à Maxey/Meuse et de la Meuse à Frebécourt et Bazoilles/Meuse.

Concernant le programme de restauration du Vair supérieur, de la Vraine et de la Frézelle, qui concerne 27 communes de la CCOV, l’étude de projet a été validée en 2024. L’instruction des dossiers réglementaires est en cours (Dossier Loi sur l’Eau et DIG) et une première phase de concertation avec les propriétaires riverains de la Frézelle sera menée en 2025, pour permettre la mise en œuvre des travaux en 2025.

Le technicien Rivières de la CCOV est l’interlocuteur privilégié sur ces dossiers de restauration de cours d’eau.

Contact : Patrice HILAIRE – p.hilaire@ccov.fr – tél 07 55 58 72 21